Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 7 novembre 2025
- Liste des délibérations (53Ko) publié le 09/12/2025 à 15:07
Conseil municipal du 19 septembre 2025
- Travaux extension BT STEP (904Ko) publié le 18/11/2025 à 15:37
- Subvention au football club (543Ko) publié le 18/11/2025 à 15:36
- Subvnetion au Comité des fêtes (563Ko) publié le 18/11/2025 à 15:36
- Obtention d'un barnum au profit des associations de la commune (517Ko) publié le 18/11/2025 à 15:35
- Emprunt auprès de la Banque postale (944Ko) publié le 18/11/2025 à 15:35
- DM n° 2 - budget commune (590Ko) publié le 18/11/2025 à 15:35
- DM n° 1 - budget eau (582Ko) publié le 18/11/2025 à 15:34
- DM n° 1 - budget centre d'accueil (500Ko) publié le 18/11/2025 à 15:34
- DM n° 1 - budget assainissement (592Ko) publié le 18/11/2025 à 15:33
- Coupes de bois 2026 (1286Ko) publié le 18/11/2025 à 15:33
- Convention avec le CDG 43 pour la dématérialisation des marchés publics (3991Ko) publié le 18/11/2025 à 15:32
- Achat de la parcelle AX 221 (665Ko) publié le 18/11/2025 à 15:32
- Liste des délibérations (50Ko) publié le 16/10/2025 à 10:54
Conseil municipal du 16 mai 2025
- Bail agricole avec Emilie DUCROUX (635Ko) publié le 16/10/2025 à 10:48
- Vote du budget 2025 - Lotissement Charigou 3 (537Ko) publié le 16/10/2025 à 10:48
- Transfert des compétences AEP, assainissement individuel et collectif - demande d'adhésion au SGEV (973Ko) publié le 16/10/2025 à 10:47
- Reprise du captage de Matarel - choix de l'attributaire (592Ko) publié le 16/10/2025 à 10:46
- Réalisation d'un skate-park (564Ko) publié le 16/10/2025 à 10:45
- Location du meublé les Genêts à Mme ROYET et Mr FLECK (571Ko) publié le 16/10/2025 à 10:45
- Location du meublé le bois joli au Centre d'accueil (558Ko) publié le 16/10/2025 à 10:44
- Fixation du nombre des sièges du conseil communautaire de la CCMLM (2317Ko) publié le 16/10/2025 à 10:43
- Convention avec ATC France (604Ko) publié le 16/10/2025 à 10:42
- Application du régime forestier (1151Ko) publié le 16/10/2025 à 10:17
- Liste des délibérations (91Ko) publié le 21/05/2025 à 11:07
Conseil municipal du 28 mars 2025
- Vote des taux de la fiscalité directe locale 2025 (97Ko) publié le 21/05/2025 à 10:17
- Vote des budgets 2025 (93Ko) publié le 21/05/2025 à 10:10
- Vote des budgets 2025 (annule et remplace la délibaration n°25_03_008) (95Ko) publié le 21/05/2025 à 10:10
- Location de l'appartement sis 5 Place de la Mairie à Mme LABARA (91Ko) publié le 21/05/2025 à 10:04
- Approbation des Comptes Financiers Uniques 2024 (91Ko) publié le 21/05/2025 à 10:02
- Affectation du résulatat 2024 - eau (48Ko) publié le 21/05/2025 à 10:01
- Affectation du résultat 2024 - Commune (47Ko) publié le 21/05/2025 à 09:59
- Affectation du résultat 2024 - centre d'accueil (47Ko) publié le 21/05/2025 à 09:59
- Affectation du résultat 2024 - assainissement (48Ko) publié le 21/05/2025 à 09:58
- Achat du pylône situé à Machabert (91Ko) publié le 21/05/2025 à 09:51
- Liste des délibérations (90Ko) publié le 21/05/2025 à 09:50
Conseil municipal du 28 février 2025
- Régularisations de parcelles avec le Département 43 (92Ko) publié le 21/05/2025 à 09:41
- Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025 (123Ko) publié le 21/05/2025 à 09:40
- Redevance consommation d'eau potable et redevance des réseaux d'eau potable pour 2025 (125Ko) publié le 21/05/2025 à 09:39
- Création du budget annexe Lotissement Charigou 3 (90Ko) publié le 21/05/2025 à 09:38
- Adhésion au service retraite du CDG43 (110Ko) publié le 21/05/2025 à 09:37
- Liste des délibérations (44Ko) publié le 25/03/2025 à 14:09
Conseil municipal du 6 décembre 2024
- Versement du CIA (497Ko) publié le 04/03/2025 à 15:58
- Rénovation thermique de logements communaux (1218Ko) publié le 04/03/2025 à 15:57
- Réfection totale de la couverture de l'auberge (562Ko) publié le 04/03/2025 à 15:56
- Participation financière à la maison de santé de Fay-sur-Lignon (609Ko) publié le 04/03/2025 à 15:56
- Participation à la protection sociale complémentaire des agents au titre de la prévoyance (620Ko) publié le 04/03/2025 à 15:55
- Participation à la cantine scolaire (524Ko) publié le 04/03/2025 à 15:54
- Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - eau (598Ko) publié le 04/03/2025 à 15:54
- Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - centre d'accueil (584Ko) publié le 04/03/2025 à 15:53
- Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - assainissement (573Ko) publié le 04/03/2025 à 15:52
- Paiement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - commune (687Ko) publié le 04/03/2025 à 15:51
- Location du gîte les Genêts à Mr LOPEZ JOVER (548Ko) publié le 04/03/2025 à 15:50
- Location du garage communal à Hugon Tourisme (566Ko) publié le 04/03/2025 à 15:49
- DM n° 1- budget eau (516Ko) publié le 04/03/2025 à 15:49
- DETR 2025 - Création et renforcement de voiries communales (609Ko) publié le 04/03/2025 à 15:48
- Création d'un emploi permanent pour un agent titulaire (668Ko) publié le 04/03/2025 à 15:47
- Coupes de bois 2025 (1006Ko) publié le 04/03/2025 à 15:46
- Convention service commun avec la CCMLM (662Ko) publié le 04/03/2025 à 15:47
- Augmentation des tarifs communaux au 1er janvier 2025 (514Ko) publié le 04/03/2025 à 15:46
- Application du régime forestier (1128Ko) publié le 04/03/2025 à 15:46
- Adhésion à la convention de participation pour la prévoyance (1156Ko) publié le 04/03/2025 à 15:43
- Liste des délibérations (94Ko) publié le 17/12/2024 à 13:37
Conseil municipal du 4 octobre 2024
- Rénovation éclairage public terrain de foot (953Ko) publié le 10/12/2024 à 09:17
- Emprunt 80 000 euros CALHL (1034Ko) publié le 10/12/2024 à 09:17
- Contrat assurance statutaire (1104Ko) publié le 10/12/2024 à 09:16
- Liste des délibérations (43Ko) publié le 10/10/2024 à 16:28
Conseil municipal du 26 juillet 2024
- Subvention à l'ARCMC (563Ko) publié le 10/10/2024 à 16:27
- Location du meublé de tourisme "Les Genêts" (691Ko) publié le 10/10/2024 à 16:27
- Location du local communal (545Ko) publié le 10/10/2024 à 16:26
- Indemnité à Mr et Mme FERRIOL (583Ko) publié le 10/10/2024 à 16:26
- Exonération de louers du Petit Bazar (604Ko) publié le 10/10/2024 à 16:26
- Modifications simplifiées du PLUI (693Ko) publié le 10/10/2024 à 16:25
- Enfouissement des réseaux télécom Chemin du Lac (968Ko) publié le 10/10/2024 à 16:25
- Création d'un service commun avec la CCMLM (653Ko) publié le 10/10/2024 à 16:24
- Bail avec Totem France (599Ko) publié le 10/10/2024 à 16:23
- LISTE DES DELIBERATIONS (57Ko) publié le 30/07/2024 à 16:29
Conseil municipal du 7 juin 2024
- Achat parcelles AB 3, 4, 5, 6 sises sur la commune de Fay-sur-Lignon à mme CHATEGNIER Eliane (701Ko) publié le 30/07/2024 à 16:19
- Reprise captage Matarel (587Ko) publié le 30/07/2024 à 16:18
- Coupe de bois (541Ko) publié le 30/07/2024 à 16:17
- Travaux d'éclairage public chemin du Lac (933Ko) publié le 30/07/2024 à 16:17
- Subvention exceptionnelle à l'Association les Soirées de Roffiac (570Ko) publié le 30/07/2024 à 16:16
- Renouvellement du contrat agent d'entretien de Mme CHARLES-LOUVET Nathalie (576Ko) publié le 30/07/2024 à 16:16
- Réhabilitation de la STEP du bourg et restructuration des réseaux vétustes (1110Ko) publié le 30/07/2024 à 16:15
- Enfouissement télécom Chemin du Lac (930Ko) publié le 30/07/2024 à 16:14
- Enfouissement BT chemin du Lac (916Ko) publié le 30/07/2024 à 16:13
- DM n°1 - buget commune (573Ko) publié le 30/07/2024 à 16:13
- DM n°1 - budget assainissement (512Ko) publié le 30/07/2024 à 16:12
- Signature d'une convention avec la CCMLM (707Ko) publié le 30/07/2024 à 16:12
- Compensation environnementale RN 88 - Déviation Saint-Hostien/Le Pertuis - Mise en place d'une ORE (1235Ko) publié le 30/07/2024 à 16:11
- Liste des délibérations (51Ko) publié le 21/06/2024 à 11:04
Conseil municipal du 5 avril 2024
- Vote des taux de fiscalité directe locale (588Ko) publié le 13/06/2024 à 11:59
- Vote des budgets 2024 (567Ko) publié le 13/06/2024 à 11:58
- Vente parcelle AN 53 à Mr MOREL (631Ko) publié le 13/06/2024 à 11:58
- Vente parcelle AM 248 (615Ko) publié le 13/06/2024 à 11:57
- Subvention OGEC (588Ko) publié le 13/06/2024 à 11:57
- Déclassement et vente d'une parclle communale à Machabert (1969Ko) publié le 13/06/2024 à 11:57
- Avance trésorerie budget CA (610Ko) publié le 13/06/2024 à 11:56
- Approbation des comptes de gestion 2023 (719Ko) publié le 13/06/2024 à 11:56
- Approbation des comptes administratifs 2023 (661Ko) publié le 13/06/2024 à 11:56
- Affectation du résultat 2023- budget eau (596Ko) publié le 13/06/2024 à 11:55
- Affectation du résultat 2023- budget com (568Ko) publié le 13/06/2024 à 11:55
- Affectation du résultat 2023- budget CA (560Ko) publié le 13/06/2024 à 11:54
- Affectation du résultat 2023- budget asst (603Ko) publié le 13/06/2024 à 11:54
- Adhésion au groupement de commandes d'éléctricité du SDE (1433Ko) publié le 13/06/2024 à 11:53
- liste des délibérations (92Ko) publié le 10/04/2024 à 16:13
Conseil municipal du 23 février 2024
- Signature des accords de résilience Eau Potable (596Ko) publié le 10/04/2024 à 16:16
- Modification des statuts de la CCMLM (639Ko) publié le 10/04/2024 à 16:16
- Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle (1827Ko) publié le 10/04/2024 à 16:15
- Location du gîte le Bois Joli au Cente d'accueil (573Ko) publié le 10/04/2024 à 16:15
- Contrat d'assurance risques statutaires (1042Ko) publié le 10/04/2024 à 16:14
- Achat à l'OPAC de l'immeuble MONTES (676Ko) publié le 10/04/2024 à 16:14
- Liste des délibérations (47Ko) publié le 01/03/2024 à 11:54
Conseil municipal du 20 décembre 2023
- Versement CIA (519Ko) publié le 28/02/2024 à 10:35
- Reste à réaliser - eau (1079Ko) publié le 28/02/2024 à 10:35
- Reste à réaliser - assainissement (1051Ko) publié le 28/02/2024 à 10:34
- Reste à réaliser - centre d'accueil (1056Ko) publié le 28/02/2024 à 10:34
- Paiement des dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - eau (608Ko) publié le 28/02/2024 à 10:34
- Paiement des dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - Commune (665Ko) publié le 28/02/2024 à 10:33
- Paiement des dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - centre d'accueil (591Ko) publié le 28/02/2024 à 10:33
- Paiement des dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - assainissement (602Ko) publié le 28/02/2024 à 10:32
- Embauche d'un agent d'entretien (615Ko) publié le 28/02/2024 à 10:31
- Augmentation des tarifs communaux (531Ko) publié le 28/02/2024 à 10:31
- Liste des délibérations (47Ko) publié le 21/12/2023 à 14:26
Conseil municipal du 24 novembre 2023
- Tarifs branchement eau (832Ko) publié le 21/12/2023 à 13:47
- Retrait de 2 délibérations (527Ko) publié le 21/12/2023 à 13:47
- Location garage communal à Hugon Tourisme (572Ko) publié le 21/12/2023 à 13:46
- DM N°2 - budget assainissement (498Ko) publié le 21/12/2023 à 13:46
- DM N°1 - budget eau (588Ko) publié le 21/12/2023 à 13:45
- DM N°1-budget commune (593Ko) publié le 21/12/2023 à 13:45
- Délib enfouissement Télécom Route du Pont (682Ko) publié le 21/12/2023 à 13:44
- Délib DETR 2024 (623Ko) publié le 21/12/2023 à 13:43
- Délibération certification PEFC (923Ko) publié le 21/12/2023 à 13:43
- Augmentation des tarifs de l'eau et de l'assainissement (631Ko) publié le 21/12/2023 à 13:42
- Liste des délibérations (48Ko) publié le 01/12/2023 à 15:18
Conseil municipal du 12 juillet 2023
- Liste des délibérations (86Ko) publié le 05/10/2023 à 11:34
- Vente d'une partie de la parcelle communal à Machabert (685Ko) publié le 05/10/2023 à 10:18
- Vente d'une partie de la percelle AN 53 (655Ko) publié le 05/10/2023 à 10:17
- Vente de carburant à l'AFPE et au centre d'accueil (639Ko) publié le 05/10/2023 à 10:17
- DM N°1 - Budget assainissement 2023 (514Ko) publié le 05/10/2023 à 10:16
Conseil municipal du 29 septembre 2023
- Annulation vente BOLLON (546Ko) publié le 01/12/2023 à 11:54
- Annulation vente d'une parcelle à Machabert (702Ko) publié le 01/12/2023 à 11:54
- Contrat d'objectifs et de moyens médiathèque (695Ko) publié le 01/12/2023 à 11:53
- Coupe de bois 2023 (1122Ko) publié le 01/12/2023 à 11:53
- délibération voirie communale (682Ko) publié le 01/12/2023 à 11:52
- Délibération des tarifs branchement eau (814Ko) publié le 01/12/2023 à 11:51
- Désignation d'un référent déontologique pour les élus locaux (726Ko) publié le 01/12/2023 à 11:51
- Prêt à usage avec Monsieur André DEFAY (542Ko) publié le 01/12/2023 à 11:50
- Prêt à usage avec le GAEC La Cistre parcelle BZ108 (527Ko) publié le 01/12/2023 à 11:50
- Subvention à l'ASLGF (524Ko) publié le 01/12/2023 à 11:49
- Téléphonie mobile - programme New-Deal (673Ko) publié le 01/12/2023 à 11:49
- Liste des délibérations (92Ko) publié le 05/10/2023 à 11:32
Conseil municipal du 9 juin 2023
- Vente d'un chemin rural à Couteaux (536Ko) publié le 19/07/2023 à 10:38
- Vente d'une partie de la parcelle AM 248 (610Ko) publié le 19/07/2023 à 10:38
- Prêt à usage avec Mme Ducroux (519Ko) publié le 19/07/2023 à 10:37
- Emprunt de 42 000 € - budget assainissement (927Ko) publié le 19/07/2023 à 10:36
- Elections sénatoriales (1337Ko) publié le 19/07/2023 à 10:36
- Echange de terrains aux Saniaux (634Ko) publié le 19/07/2023 à 10:35
- Création d'un emploi saisonnier non permanent (580Ko) publié le 19/07/2023 à 10:35
- Adduction d'eau Le Bois de la Batie (573Ko) publié le 19/07/2023 à 10:34
- Liste des délibérations (90Ko) publié le 14/06/2023 à 09:55
Conseil municipal du 26 avril 2023
- Délobération pose de compteurs (658Ko) publié le 14/06/2023 à 09:53
- Location pavillon M3 à Loic Batonnet (1167Ko) publié le 14/06/2023 à 09:52
- Emprunt 50 000 euros - budget eau (956Ko) publié le 14/06/2023 à 09:52
- Emprunt 50 000 euros - budget assainissement (965Ko) publié le 14/06/2023 à 09:51
- Emprunt de 50 000 euros auprès de la banque postale - budget centre d'accueil (965Ko) publié le 14/06/2023 à 09:50
- Liste des délibérations (88Ko) publié le 14/06/2023 à 09:46
Conseil municipal du 31 mars 2023
- Rénovation énergétique du centre d'accueil (643Ko) publié le 27/04/2023 à 15:45
- Location du gîte "le bois joli" au centre d'accueil (578Ko) publié le 27/04/2023 à 15:44
- Fixation du taux d'imposition des taxes directes locales 2023 (550Ko) publié le 27/04/2023 à 15:44
- Délibération approuvant la fongibilité des crédits (633Ko) publié le 27/04/2023 à 15:43
- Approbation des budgets 2023 (573Ko) publié le 27/04/2023 à 15:43
- Affectation des résultats 2022 - budget eau (590Ko) publié le 27/04/2023 à 15:42
- Affectation des résultats 2022 - budget commune (574Ko) publié le 27/04/2023 à 15:42
- Affectation des résultats 2022 - budget centre d'accueil (551Ko) publié le 27/04/2023 à 15:42
- Affectation des résultats 2022 - budget assainissement (593Ko) publié le 27/04/2023 à 15:40
- Liste des délibérations (90Ko) publié le 20/04/2023 à 15:55
Conseil municipal du 24 février 2023
- Travaux éclairage public des villages (992Ko) publié le 12/04/2023 à 11:45
- Prêt à usage avec Mme DIAS (539Ko) publié le 12/04/2023 à 11:45
- Subvention à l'Ogec (586Ko) publié le 12/04/2023 à 11:44
- Approbation des comptes de gestion 2022 (730Ko) publié le 12/04/2023 à 11:44
- Approbations des comptes administratifs 2022 (672Ko) publié le 12/04/2023 à 11:43
- Liste des délibérations (90Ko) publié le 07/03/2023 à 13:38
Conseil municipal du 16 Décembre 2022
- Montant des restes à réaliser - budget eau (560Ko) publié le 07/03/2023 à 13:58
- Restes à réaliser 2022 - budget eau (492Ko) publié le 07/03/2023 à 13:57
- Montant des restes à réaliser - budget commune (592Ko) publié le 07/03/2023 à 13:57
- Restes à réaliser 2022 - budget commune (495Ko) publié le 07/03/2023 à 13:57
- Montant des restes à réaliser - budget assainissement (566Ko) publié le 07/03/2023 à 13:56
- Restes à réaliser 2022 - budget assainissement (483Ko) publié le 07/03/2023 à 13:56
- Paiement des investissements 2023 - budget assainissement (576Ko) publié le 07/03/2023 à 13:54
- Versement du CIA (513Ko) publié le 07/03/2023 à 13:52
- Vente des chaumières de Bigorre (683Ko) publié le 07/03/2023 à 13:51
- Participation cantine scolaire (526Ko) publié le 07/03/2023 à 13:46
- Paiement des investissements 2023 - budget eau (582Ko) publié le 07/03/2023 à 13:45
- Paiement des investissements 2023 - budget commune (671Ko) publié le 07/03/2023 à 13:45
- Paiement des investissements 2023 - budget Centre d'accueil (583Ko) publié le 07/03/2023 à 13:45
- Location du gîte Les Genêts à Mme Louvet et Mr Montillet (595Ko) publié le 07/03/2023 à 13:44
- DM n°3 - budget eau (494Ko) publié le 07/03/2023 à 13:43
- Durées d'amortissement (964Ko) publié le 07/03/2023 à 13:40
- Clôture du budget Charigou 2 (562Ko) publié le 07/03/2023 à 13:40
- Augmentation des tarifs communaux 2023 (906Ko) publié le 07/03/2023 à 13:39
- Liste des délibérations (95Ko) publié le 16/02/2023 à 15:35
Conseil municipal du 10 novembre 2022
- Location du garage communal à l'entreprise HUGON Tourisme (579Ko) publié le 22/12/2022 à 16:18
- Subvention DETR 2023 - voiries communales (1221Ko) publié le 22/12/2022 à 16:18
- Travaux d'éclairage public - rénovation EP des villages (988Ko) publié le 22/12/2022 à 16:08
- DMn°2-budget eau (521Ko) publié le 22/12/2022 à 16:08
- Approbation du Projet PLUI (998Ko) publié le 22/12/2022 à 16:07
- Liste des délibérations (87Ko) publié le 22/11/2022 à 15:56
Conseil municipal du 30 septembre 2022
- Adhésion à l'agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire - statuts modifiés (1145Ko) publié le 18/11/2022 à 09:25
- Coupes de bois 2023 (annulée) (880Ko) publié le 18/11/2022 à 09:24
- Participation assainissement collectif Bonnefond (601Ko) publié le 18/11/2022 à 09:24
- Coupes de bois 2023 (870Ko) publié le 18/11/2022 à 09:23
- Listes des délibérations (86Ko) publié le 07/10/2022 à 14:10
Conseil municipal du 22 juillet 2022
- Tarifs de réparation en cas de casse du réseau d'eau (867Ko) publié le 07/10/2022 à 14:31
- Location d'un garage communal Rout du Charron (575Ko) publié le 07/10/2022 à 14:30
- Inscription d'un itinéraire au PDIPR (1244Ko) publié le 07/10/2022 à 14:30
- DM n°1 - budget eau (508Ko) publié le 07/10/2022 à 14:29
- Désignation des délégués à l'AFPE (503Ko) publié le 07/10/2022 à 14:29
- Avis comptable pour passage à la M57 (1548Ko) publié le 07/10/2022 à 14:28
- Adoption de la nomenclature M57 (1082Ko) publié le 07/10/2022 à 14:27
- Adhésion à l'agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (1469Ko) publié le 07/10/2022 à 14:27
- Achat de la parcelle BZ 108 (593Ko) publié le 07/10/2022 à 14:25
- Listes des délibérations (89Ko) publié le 28/07/2022 à 14:52
Conseil municipal du 25 mai 2022
- Approbation des comptes de gestion 2021 (137Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Délibération relative au temps de travail (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Cession d'un chemin rural à Bournac (135Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 8 avril 2022
- Listes des noms des voies (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Fixation du taux d'imposition des taxes directes locales (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Dénominations des voies (152Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Approbation descomptes administratifs 2021 (92Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Approbation des budgets 2022 (95Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Affectation des résultats budget Eau (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Affectation des résultats budget commune (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Affectation des résultats budget Charigou 2 (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Affectation des résultats budget Centre d'accueil (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Affectation des résultats budget Assainissement (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- Adhésion à l'agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (144Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29