Délibérations du consel municipal

Conseil municipal du 5 avril 2024

liste des délibérations (92Ko) publié le 10/04/2024 à 16:13

Conseil municipal du 23 février 2024

Signature des accords de résilience Eau Potable (596Ko) publié le 10/04/2024 à 16:16
Modification des statuts de la CCMLM (639Ko) publié le 10/04/2024 à 16:16
Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle (1827Ko) publié le 10/04/2024 à 16:15
Location du gîte le Bois Joli au Cente d'accueil (573Ko) publié le 10/04/2024 à 16:15
Contrat d'assurance risques statutaires (1042Ko) publié le 10/04/2024 à 16:14
Achat à l'OPAC de l'immeuble MONTES (676Ko) publié le 10/04/2024 à 16:14
Liste des délibérations (47Ko) publié le 01/03/2024 à 11:54

Conseil municipal du 20 décembre 2023

Versement CIA (519Ko) publié le 28/02/2024 à 10:35
Reste à réaliser - eau (1079Ko) publié le 28/02/2024 à 10:35
Reste à réaliser - assainissement (1051Ko) publié le 28/02/2024 à 10:34
Reste à réaliser - centre d'accueil (1056Ko) publié le 28/02/2024 à 10:34
Paiement des dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - eau (608Ko) publié le 28/02/2024 à 10:34
Paiement des dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - Commune (665Ko) publié le 28/02/2024 à 10:33
Paiement des dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - centre d'accueil (591Ko) publié le 28/02/2024 à 10:33
Paiement des dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - assainissement (602Ko) publié le 28/02/2024 à 10:32
Embauche d'un agent d'entretien (615Ko) publié le 28/02/2024 à 10:31
Augmentation des tarifs communaux (531Ko) publié le 28/02/2024 à 10:31
Liste des délibérations (47Ko) publié le 21/12/2023 à 14:26

Conseil municipal du 24 novembre 2023

Tarifs branchement eau (832Ko) publié le 21/12/2023 à 13:47
Retrait de 2 délibérations (527Ko) publié le 21/12/2023 à 13:47
Location garage communal à Hugon Tourisme (572Ko) publié le 21/12/2023 à 13:46
DM N°2 - budget assainissement (498Ko) publié le 21/12/2023 à 13:46
DM N°1 - budget eau (588Ko) publié le 21/12/2023 à 13:45
DM N°1-budget commune (593Ko) publié le 21/12/2023 à 13:45
Délib enfouissement Télécom Route du Pont (682Ko) publié le 21/12/2023 à 13:44
Délib DETR 2024 (623Ko) publié le 21/12/2023 à 13:43
Délibération certification PEFC (923Ko) publié le 21/12/2023 à 13:43
Augmentation des tarifs de l'eau et de l'assainissement (631Ko) publié le 21/12/2023 à 13:42
Liste des délibérations (48Ko) publié le 01/12/2023 à 15:18

Conseil municipal du 29 septembre 2023

Annulation vente BOLLON (546Ko) publié le 01/12/2023 à 11:54
Annulation vente d'une parcelle à Machabert (702Ko) publié le 01/12/2023 à 11:54
Contrat d'objectifs et de moyens médiathèque (695Ko) publié le 01/12/2023 à 11:53
Coupe de bois 2023 (1122Ko) publié le 01/12/2023 à 11:53
délibération voirie communale (682Ko) publié le 01/12/2023 à 11:52
Délibération des tarifs branchement eau (814Ko) publié le 01/12/2023 à 11:51
Désignation d'un référent déontologique pour les élus locaux (726Ko) publié le 01/12/2023 à 11:51
Prêt à usage avec Monsieur André DEFAY (542Ko) publié le 01/12/2023 à 11:50
Prêt à usage avec le GAEC La Cistre parcelle BZ108 (527Ko) publié le 01/12/2023 à 11:50
Subvention à l'ASLGF (524Ko) publié le 01/12/2023 à 11:49
Téléphonie mobile - programme New-Deal (673Ko) publié le 01/12/2023 à 11:49
Liste des délibérations (92Ko) publié le 05/10/2023 à 11:32

Conseil municipal du 12 juillet 2023

Liste des délibérations (86Ko) publié le 05/10/2023 à 11:34
Vente d'une partie de la parcelle communal à Machabert (685Ko) publié le 05/10/2023 à 10:18
Vente d'une partie de la percelle AN 53 (655Ko) publié le 05/10/2023 à 10:17
Vente de carburant à l'AFPE et au centre d'accueil (639Ko) publié le 05/10/2023 à 10:17
DM N°1 - Budget assainissement 2023 (514Ko) publié le 05/10/2023 à 10:16

Conseil municipal du 9 juin 2023

Vente d'un chemin rural à Couteaux (536Ko) publié le 19/07/2023 à 10:38
Vente d'une partie de la parcelle AM 248 (610Ko) publié le 19/07/2023 à 10:38
Prêt à usage avec Mme Ducroux (519Ko) publié le 19/07/2023 à 10:37
Emprunt de 42 000 € - budget assainissement (927Ko) publié le 19/07/2023 à 10:36
Elections sénatoriales (1337Ko) publié le 19/07/2023 à 10:36
Echange de terrains aux Saniaux (634Ko) publié le 19/07/2023 à 10:35
Création d'un emploi saisonnier non permanent (580Ko) publié le 19/07/2023 à 10:35
Adduction d'eau Le Bois de la Batie (573Ko) publié le 19/07/2023 à 10:34
Liste des délibérations (90Ko) publié le 14/06/2023 à 09:55

Conseil municipal du 26 avril 2023

Délobération pose de compteurs (658Ko) publié le 14/06/2023 à 09:53
Location pavillon M3 à Loic Batonnet (1167Ko) publié le 14/06/2023 à 09:52
Emprunt 50 000 euros - budget eau (956Ko) publié le 14/06/2023 à 09:52
Emprunt 50 000 euros - budget assainissement (965Ko) publié le 14/06/2023 à 09:51
Emprunt de 50 000 euros auprès de la banque postale - budget centre d'accueil (965Ko) publié le 14/06/2023 à 09:50
Liste des délibérations (88Ko) publié le 14/06/2023 à 09:46

Conseil municipal du 31 mars 2023

Rénovation énergétique du centre d'accueil (643Ko) publié le 27/04/2023 à 15:45
Location du gîte "le bois joli" au centre d'accueil (578Ko) publié le 27/04/2023 à 15:44
Fixation du taux d'imposition des taxes directes locales 2023 (550Ko) publié le 27/04/2023 à 15:44
Délibération approuvant la fongibilité des crédits (633Ko) publié le 27/04/2023 à 15:43
Approbation des budgets 2023 (573Ko) publié le 27/04/2023 à 15:43
Affectation des résultats 2022 - budget eau (590Ko) publié le 27/04/2023 à 15:42
Affectation des résultats 2022 - budget commune (574Ko) publié le 27/04/2023 à 15:42
Affectation des résultats 2022 - budget centre d'accueil (551Ko) publié le 27/04/2023 à 15:42
Affectation des résultats 2022 - budget assainissement (593Ko) publié le 27/04/2023 à 15:40
Liste des délibérations (90Ko) publié le 20/04/2023 à 15:55

Conseil municipal du 24 février 2023

Travaux éclairage public des villages (992Ko) publié le 12/04/2023 à 11:45
Prêt à usage avec Mme DIAS (539Ko) publié le 12/04/2023 à 11:45
Subvention à l'Ogec (586Ko) publié le 12/04/2023 à 11:44
Approbation des comptes de gestion 2022 (730Ko) publié le 12/04/2023 à 11:44
Approbations des comptes administratifs 2022 (672Ko) publié le 12/04/2023 à 11:43
Liste des délibérations (90Ko) publié le 07/03/2023 à 13:38

Conseil municipal du 16 Décembre 2022

Montant des restes à réaliser - budget eau (560Ko) publié le 07/03/2023 à 13:58
Restes à réaliser 2022 - budget eau (492Ko) publié le 07/03/2023 à 13:57
Montant des restes à réaliser - budget commune (592Ko) publié le 07/03/2023 à 13:57
Restes à réaliser 2022 - budget commune (495Ko) publié le 07/03/2023 à 13:57
Montant des restes à réaliser - budget assainissement (566Ko) publié le 07/03/2023 à 13:56
Restes à réaliser 2022 - budget assainissement (483Ko) publié le 07/03/2023 à 13:56
Paiement des investissements 2023 - budget assainissement (576Ko) publié le 07/03/2023 à 13:54
Versement du CIA (513Ko) publié le 07/03/2023 à 13:52
Vente des chaumières de Bigorre (683Ko) publié le 07/03/2023 à 13:51
Participation cantine scolaire (526Ko) publié le 07/03/2023 à 13:46
Paiement des investissements 2023 - budget eau (582Ko) publié le 07/03/2023 à 13:45
Paiement des investissements 2023 - budget commune (671Ko) publié le 07/03/2023 à 13:45
Paiement des investissements 2023 - budget Centre d'accueil (583Ko) publié le 07/03/2023 à 13:45
Location du gîte Les Genêts à Mme Louvet et Mr Montillet (595Ko) publié le 07/03/2023 à 13:44
DM n°3 - budget eau (494Ko) publié le 07/03/2023 à 13:43
Durées d'amortissement (964Ko) publié le 07/03/2023 à 13:40
Clôture du budget Charigou 2 (562Ko) publié le 07/03/2023 à 13:40
Augmentation des tarifs communaux 2023 (906Ko) publié le 07/03/2023 à 13:39
Liste des délibérations (95Ko) publié le 16/02/2023 à 15:35

Conseil municipal du 10 novembre 2022

Location du garage communal à l'entreprise HUGON Tourisme (579Ko) publié le 22/12/2022 à 16:18
Subvention DETR 2023 - voiries communales (1221Ko) publié le 22/12/2022 à 16:18
Travaux d'éclairage public - rénovation EP des villages (988Ko) publié le 22/12/2022 à 16:08
DMn°2-budget eau (521Ko) publié le 22/12/2022 à 16:08
Approbation du Projet PLUI (998Ko) publié le 22/12/2022 à 16:07
Liste des délibérations (87Ko) publié le 22/11/2022 à 15:56

Conseil municipal du 30 septembre 2022

Adhésion à l'agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire - statuts modifiés (1145Ko) publié le 18/11/2022 à 09:25
Coupes de bois 2023 (annulée) (880Ko) publié le 18/11/2022 à 09:24
Participation assainissement collectif Bonnefond (601Ko) publié le 18/11/2022 à 09:24
Coupes de bois 2023 (870Ko) publié le 18/11/2022 à 09:23
Listes des délibérations (86Ko) publié le 07/10/2022 à 14:10

Conseil municipal du 22 juillet 2022

Tarifs de réparation en cas de casse du réseau d'eau (867Ko) publié le 07/10/2022 à 14:31
Location d'un garage communal Rout du Charron (575Ko) publié le 07/10/2022 à 14:30
Inscription d'un itinéraire au PDIPR (1244Ko) publié le 07/10/2022 à 14:30
DM n°1 - budget eau (508Ko) publié le 07/10/2022 à 14:29
Désignation des délégués à l'AFPE (503Ko) publié le 07/10/2022 à 14:29
Avis comptable pour passage à la M57 (1548Ko) publié le 07/10/2022 à 14:28
Adoption de la nomenclature M57 (1082Ko) publié le 07/10/2022 à 14:27
Adhésion à l'agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (1469Ko) publié le 07/10/2022 à 14:27
Achat de la parcelle BZ 108 (593Ko) publié le 07/10/2022 à 14:25
Listes des délibérations (89Ko) publié le 28/07/2022 à 14:52

Conseil municipal du 25 mai 2022

Approbation des comptes de gestion 2021 (137Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération relative au temps de travail (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Cession d'un chemin rural à Bournac (135Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Conseil municipal du 8 avril 2022

Listes des noms des voies (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Fixation du taux d'imposition des taxes directes locales (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dénominations des voies (152Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation descomptes administratifs 2021 (92Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation des budgets 2022 (95Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation des résultats budget Eau (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation des résultats budget commune (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation des résultats budget Charigou 2 (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation des résultats budget Centre d'accueil (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation des résultats budget Assainissement (48Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Adhésion à l'agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (144Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29